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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVINOR
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ROY DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROY DE FRANCE
COVINOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1448275
Date de dépôt :
26/01/1988
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
26/01/2028

Présentation de la marque ROY DE FRANCE

Déposée le 26 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « ROY DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVINOR domicilié(e) 139 Rue Marcel Sembat - 59590 - RAISMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 331 914 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque ROY DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROY DE FRANCE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.

COVINOR a également déposé les autres marques suivantes : GOLDEN MIEL , LE ROI DU VINAIGRE , MARQUIS DE BORDEAUX , COVINORD , BISTRO , APILCO , MELOR , (Marque figurative) , CHATELINE , CHATEL


COVINOR, Société par actions simplifiée - 139 Rue Marcel Sembat - 59590 - RAISMES - France - SIREN 343331914


BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2007 n°2352059 - Publication au BOPI 2007-09-28

Renouvellement sans limitation n°2098797 - Publication au BOPI 1997-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Inscription le 19 janvier 2018 - Changement de forme juridique n°715538 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2017 n°2661387 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-09

Sauces à salade, huiles et graisses comestibles, conserves, condiments, vinaigres, moutardes, mayonnaises, sauces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.